L'essentiel de la réglementation

 Retrouvez dans cette rubrique l'essentiel de la réglementation sur l'encadrement des APS, les équipements, la matériel, les manifestations, ...

Pour approfondir

• Les fiches pratiques sportives
• La nouvelle loi sur le sport - PUS Numéro 33
• Natation scolaire : surveillance, encadrement et conditions matérielles - PUS Numéro 32
• Les aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif - PUS Numéro 31
• Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS - PUS  Numéro 26
• La sécurité des équipements sportifs - PUS Numéro 23
• Organisation et pratique du sport en milieu scolaire - PUS Numéro 4
• Piscines et baignades : guide de la responsabilité - PUS Numéro 20